Mentions légales

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Propriétaire du site :
Marie-Anne BICHET SPONY
48 route du fort
25660 FONTAIN
SIRET : 814 468 054 00019
RCS : 814 468 054 RCS Besançon
TVA intracommunautaire : FR73 814 468 054
Email : contact@lamaisondufortdefontain.fr
Téléphone : +33 6 73 99 66 19

Directrice de la publication : Marie-Anne BICHET SPONY
Réalisation : DN Consultants – Agence Web Strasbourg

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site internet : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site La Maison du Fort de Fontain (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de l’Editeur.

4. Protection des données personnelles

Les informations collectées via le site sont destinées uniquement à La Maison du Fort de Fontain et ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse email : contact@lamaisondufortdefontain.fr.

5. Responsabilités

La Maison du Fort de Fontain met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées sur son site. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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6. Droit applicable et juridiction compétente

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